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- PROPRIÉTÉ DU SITE WEB.
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2. TERMES ET CONDITIONS.
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3. OBJET DU SITE WEB.
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4. CONTENU.
ECO TUK TUK S.L. (ci-après « l’Entreprise »), s’efforce au maximum d’éviter les erreurs dans les contenus qui sont publiés sur le site web. Tous les contenus offerts à travers le site web dont l’entreprise est propriétaire ou responsable sont mis à jour, réservant à l’entreprise la possibilité de les modifier à tout moment. L’entreprise n’est pas responsable des conséquences qui peuvent découler des erreurs dans les contenus qui peuvent apparaître sur ces sites web fournis ou publiés.
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L’entreprise est entièrement adaptée à la loi 34/2002 du 11 juillet sur les services de la société de l’information et du commerce électronique (LSSI-CE).
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5. LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ.
Responsabilité.
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6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE.
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(A) Reproduire, copier, distribuer, mettre à disposition ou communiquer publiquement de toute autre manière, transformer ou modifier les contenus, à moins d’y être autorisé par le titulaire des droits correspondants ou d’y être légalement autorisé.
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